Conseil Municipal du 05 avril 2016




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
026Compte-rendu des décisions municipales prises dans le cadre des dispositions des articles L.2122-22 et L.2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales - Délibération
027Taxe d'Enlèvement des Ordures Ménagères (T.E.O.M.) - Ajustement à la baisse du taux en fonction du coût de collecte et de traitement - Délibération
028Fixation de la participation aux frais de scolarité intercommunaux des écoles publiques - Année scolaire 2016/2017 - Délibération
029Fixation de la participation aux dépenses de fonctionnement (frais de scolarité intercommunaux) des établissements d'enseignement privé sous contrat d'association des communes extérieures - Année scolaire 2016/2017 - Délibération
030Participation aux frais de scolarité des enfants levalloisiens fréquentant des écoles privées sous contrat d'association de Neuilly-sur-Seine - Année scolaire 2015/2016 - Délibération
031Renouvellement de la convention portant participation de la Ville aux frais de fonctionnement de l'école Sainte-Marie et fixation du montant de la subvention allouée au titre de l'année 2016-2017 - Délibération
032Renouvellement de la convention portant participation de la Ville aux frais de fonctionnement de l'école Nouvelle Emilie Brandt et fixation du montant de la subvention allouée au titre de l'année 2016-2017 - Délibération
033Renouvellement de la convention d'occupation de locaux entre la ville de Levallois et l'Association de gestion de l'école Nouvelle Emilie Brandt - Délibération
034Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'école maternelle juive de Levallois - Année scolaire 2015/2016 - Délibération
035Participation aux frais de scolarité des enfants levalloisiens - Convention entre la ville de Levallois et l'école Yaguel Yaacov - Année scolaire 2015/2016 - Délibération
036Participation aux frais de scolarité des enfants levalloisiens - Convention entre la ville de Levallois et l'école Ohr Kitov - Année scolaire 2015/2016 - Délibération
037Participation aux frais de scolarité des enfants levalloisiens - Convention entre la ville de Levallois et l'école Rambam - Année scolaire 2015/2016 - Délibération
038Fixation des tarifs de vente de denrées aux cafétérias du Conservatoire, de L'Escale et du Centre Aquatique de Levallois - Délibération
039Festival Ptit Clap de Levallois - Demande de subvention auprès de la Direction départementale de la cohésion sociale des Hauts-de-Seine - Année 2016 - Délibération
040Renouvellement de la convention d'occupation temporaire du domaine public fluvial - Délibération
041Forêt de Diges - Martelage des frênes de la parcelle n°3, vente des futaies, des petites futaies et des houppiers - Délibération
042Acquisition amiable à titre onéreux d'un terrain et d'un volume immobilier issus d'une division de parcelle sise 22-34 rue Jules Verne - Délibération
043Protocole d'accord de médiation entre la ville de Levallois et les ayants droit de Boris TASLITZKY - Délibération
044Transformations de postes - Délibération
045Création d'emplois saisonniers 2016 - Délibération
046Restauration du patrimoine funéraire - Convention entre la ville de Levallois et l'association "Les appels d'Orphée" et demande de subvention auprès de la Fondation du Patrimoine - Délibération
047Convention de groupement de commandes en vue de la passation de marchés publics relatifs aux travaux d'entretien, d'amélioration, de rénovation et de réparation de bâtiments pour la Ville et le CCAS de Levallois - Délibération
048Festival Ptit Clap de Levallois - Conventions de partenariat - Délibération
049Festival Ptit Clap de Levallois - Remises de Prix aux lauréats des concours - Délibération
050Convention de mise à disposition de moyens entre la ville de Levallois et l'Association "Jeune Orchestre Symphonique Maurice-Ravel" (J.O.S.M.R.) - Délibération
051Désignation d'un représentant du Conseil municipal au sein du Conseil d'administration de l'Association "Premiers Pas" - Délibération
052Convention de mise à disposition de moyens financiers entre la ville de Levallois et l'Association "Premiers Pas" - Délibération
053Avenant n°1 à la convention de mise à disposition de moyens entre la ville de Levallois et l'association "Entente Sportive Levalloisienne" (E.S.L.) - Délibération
054Avenant n°1 à la convention de mise à disposition de moyens entre la ville de Levallois et l'Association "Levallois Information" - Délibération